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V-1.2, r. 4.1 - Règlement sur la signalisation des sentiers de véhicule hors route

Article 12
Versions de la disposition

Texte complet
12. Sauf exception, la prescription est indiquée par un panneau blanc sur lequel un symbole d’obligation ou d’interdiction apparaît. Le message inscrit sur le panonceau qui accompagne ce panneau est lui-même une prescription.
A.M. 2011-011, a. 12.
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